CONDITIONS GÉNÉRALES DE VOYAGE

Les utilizateurs auront accès aux informations sur les produits et les services touristiques offert par le WEB de Dominicanatours.com par les fournisseurs de ces services,et en plus on aura l"opportuniter de réaliser ces reservatins et acheter des paquets touristiques et des services que les organisateurs ont choisit tout en restant au sujet de tous les termes et tous les conditionns especifiques de ces fournisseurs et les organisateurs de voyage combinés ont établit pour chaqu'un des cas. Dans ce cas les offres de l'informatins des produits touristiques qui ont figurés dans le WEB de Dominicanatours.com. sont élaborées et maintennues par le troisième fournisseurs de service touristique et ne seront jamias considerer commme des offres directes de Dominicanatours.com aux utilisateurs de la WEB . En consequance Dominicantours n'est pas responsable de legalite et de la redaction conforme a la loi de tous les conditions de l'embauche introduite par les fournisseurs de voyage.

Si le client en traitant sa solicititude, indique son nom, la date de voyage, destination et nom de l´hotel de maniere incorrecte, et ne le notifie pas avant la confirmation de sa reservation, il devra payer 50 € de frais de gestión pour la modification. De la meme maniere, une fois la reservation confirmee, si l´un des services a un frais de gestión particulier, du tour operateur ou de la societe, cette modification doit etre paye de la meme maniere que les frais de gestión. Nous vous prions de verifier les donnees avant de confirmer votre reservation, il est de votre responsabilite de verifier que les donnees saisies soient correctes.

Plus tard, nous vous énumeront les conditions générales de contract de voyage combiné estandard que les clients accepte clairementan réalisant une pre_reservatin dans le WEB de dominicana tours.com. Dans le cas ou certains voyages on inclut des conditions especiales de contact qui ne sont pas incluts dans les conditions de voyage, ces observations seront transmises par des courriers éléctroniques aux utilisateurs enregistrés qui ont des dossiers et accepte activement le contact de voyage

CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT DE FORFAIT

A) Contract de voyage combibé

1. Aplication de la reservation

  1. Lse consomateurs qui ont le desire de contracter un voyage combiné droit faire une "aplication de reserve" après cette aplication l'agence de vente au detail ou peut_être, l'agence organisatrice s'engage a réaliser les gestions nécéssaires pour pouvoir obtenir la confirmatiion de la réserve ou l'aplication en regle avec les numeros de place disponibles en accord avec la date ou l'aplication a été faite.
  2. Dans le moment de la confirmation de l'aplication de la réserve, l'agence peut exiger du consommateur à déposer une somme équivalent 30% des prix du voyage. Dans le cas ou il y a des services qui ne sont pas confirmés,on procedera a réembourser le montant déposé.
    (*) Tous les réservations éffectuées moins de 15 jours de la dâte de sortir du voyage, on peut demander le consomateur un bonus de 50% du montant total de la réservation, en demandant le reste dans un délai de maximum de 48 heures.
  3. Si le consommateur demande une élaboretion de voyage combiné a mesure, l'agence exigera une quantité de bonus pour pouvoir réaliser le projet. Si le consomateur accepter cette offre de voyage combiné élaboré par l'agence, c 'est ainsi qu'on peut lui confirmer les services qu'ilt comprennent, la somme doit être appliquées sur le prix du voyage. Jamais on ne peut pas le confirmer, l'agence a le doit reembourser cette somme déposée par le consommateur.
  4. Dans tout les cas précédents, si l'agence ne peut pas offrir la reservation du voyage sulicité par le clieent et offre au consommateurs la realisation d'un voyage analogue ou une autre destination, sauf l'indication contraire, il est entendu que les modules conservera cette offre durant une periode de 24 heures de temps.

2. Confirmation de la reservation

La perfection du contrat de voyage combiné se produit avec la confirmation de la réservation. Depuis cet instant le contrat de voyage combiné doit être accompli des deux cotés.

3. Paiement du prix

  1. Le paiement du reste du prix s'effectuera 15 jours avant la date de sortie(*). Une fois aboné le total du voyage se procèdera à l'envoi de la documentacion en une periode de 48/72 heures.
  2. Au moment de la réservation, dans le cas oú la date de sortie soit inférieure à 15 jours se procèdera la charge totale de ce tel voyage toujours et quand tous les services contractuels soient confirmés.
  3. S'il restera soit un service en attente le 30% du voyage serait facture comme garantie.
  4. L'agence pourra résoudre le contrat et appliquer les règles établies par le retrait avant la sortie si le consommateur ne réalise aucune des paiements prvéus des sections antérieures dans le terme qui correspond..

4. Prestations

  1. Les prestations qui composent le contrat de voyage resultent de l'information proporcionée au consommateur dans la brochure ou programme, ainsi que des indications relatives à cette information qui ont été faites à confirmer la réservation..
  2. Cependant , l'agence organisatrice se réserve la possibilité de modifier l'information contenue dans la brochure avant la perfection du contrat. Pour sa validité, les changements en ces informations doivent etre communiqués clairement au consommateur a l'écrit..

5. Changements et/ou modifications service aérien

  1. Les horaires et opératives des vols peuvent être modifiés par la compagnie aérienne a n'importe quel moment. Ces changements seront indiqués au client a l'écrit.
    Le Tour-Operateur ne sera pas responsable de ces vols de connection pris par compte du client si ces changements d'horaire les affectent.
  2. Dans n'importe quel cas, l'agence n'est pas responsable des connections de vol(*) prises par compte du clien, si se produit une annulation du voyage.Seul sera responsable de celles qui sont prises par le Tour-Operateur qui organize le voyage combiné.
    (*) Les vols de connection peuvent être démarchés avec le Tour-Operateur ou organisateur du voyage combiné, avec l'agence ou par les autres.Dans ces deux derniers cas, l'agence de voyage ne sera pas responsable des vols de connection, si surgit un type de changement d'horaire ou opérative quelconque.

6. Logement

A part d'autre chose s'indique dans la brochure ou se dispose en particulieres conditions:

  1. En relation avec ces païs dans lesquelles existent classification oficielle d'établissement hôteliers o de n'importe quel autre type de logement, la brochure recommende la classification turistique qui est accordée dans le pays correspondant. Dans lesquels où n'existe pas la classification officielle, la catégorie qui s'indique dans la brochure est simplement orientative. En tout cas, l'agence doit veiller par la majeure correspondance entre la classification utilisée et les attentes qu'il peut générer raisonablement en un consommateur espagnol.
  2. L'horaire d'occupation des chambres dependent des normes establies dans chaque pais.Habituellement, la chambre peut s'occuper a partir des quatorze heures le jour d'arrivée et doit etre délogé avant les douze le jour de la sortie, avec indépendance de l'heure d'arrivée prévue à l'hôtel ou de l'heure de continuité du voyage
  3. Les chambres ou cabines triples ou quadruples sont généralement des chambre doubles en lesquelles s'ajoutent un ou deux lits,qui sont habituellement un canapé-lit ou un peglatin, excepté dans certains établissements ou au lieu de lits adicionnels s'emploient deux plus grands lits.
  4. Avant n'importe quelle incidence causée durant votre séjour, devrez metre une réclamation directe a l'hôtel et indiquant par écrit, afin de pouvoir démarcher postérieurement, si vous souhaitez, une réclamation à travers de l'agence..

7. Transport

  1. Le consommateur doit se présenter au lieu indiqué pour la sortie par l'agence à l'avance ou, par défaut,la brochure. Par règle générale dans le cas de transport aérien l'avance minimunm es de deux heures sur l'horaire de sortie prévue..
  2. Si le consommateur ne pourrait pas réaliser pour ne s'être pas présenté à l'avance requise, s'appliquera le régime prévu par l'article 14 par manque de présentation à la sortie ou, en autre terme, le prévu en l'article 12 pour le retrait du consommateur.
  3. La perte ou dommage qui se produit en relation avec l'équipage de main ou autres objets que le consommateur porte avec lui et conserve la garde sont d'exclusifs risques et périls.
  4. La perte , vol, ou endomagement de votre équipage, tenez à les réclamer directement à la compagnie aérienne à l'aéroport.

8. Autres services

  1. Par la règle générale, le régime de pension coomplète inclut petit-déjeuner continental,déjeuner,dîner et logement. Le régime de demi-pension, sauf que s'indique d'autre mode , inclut petit-déjeuner continental, dîner et logement. Par règle géné, ces repasn'incluent pas les boissons.
  2. Les régimes alimentaires spéciaux ( végétariennes ou de régimes spéciaux) se garantissent seulement s'ils ont été d'accord par les parties en conditions particuliéres.

B) Droit des parties avant le voyage

9. Modification du contrat

  1. Si à n'importe quel moment antérieur de la sortie le consommateur veut solliciter des changements liés aux destinations, les moyens de transport, à la durée, au calendrier, a l'itinéraire du voyage réservé ou à n'importe quelle autre fin aux prestations donc l'agence peut les effectuer, celle-ci pourra exiger un abonnement des dépenses supplémentaires justifiées qui auraient causées ainsi cette modification en tant qu'une modification de la réservation qui ne pourra excéder du 3% du prix u voyage.
  2. Avant la sortie, l'agence seul peut réaliser les changements qui sont nécessaires pour la fin d'un bon forfait et qui ne soient pas significatifs. Se considèrent que les changements nécessaires qui sont importants s'ils évitent la réalisation de la bonne fin de celui-ci selon ses caractéristiques générales ou spéciales.
  3. Dans le cas où l'agence soit obligée à réaliser des changements importants, le consommateur sera immédiatement au courant. Ce dernier pourra opter entre accepter la modification du contrat en ce qui précisent les variations introduites et son impact sur le prix, ou résoudre le contrat. Le consommateur devra communiquer la décision qu'il adopte à l'agence dans les 48 heures qui suivent en ce qui concerne la modification. Si le consommateur ne communique pas sa décision dans le temps indiqué, se comprendra qu'il opte pour la résolution du contrat tout en acceptant les changements.

10. Révision du prix

  1. Seul l'agence pourra réviser le prix, augmentation ou baissement, toujours que cette révision se produise avant les 20 jours prévus a la sortie ey qui ne soit pas significative, c'est-à-dire , supérieur au 15% du prix du voyage. En plus, seule cette révision pourra s'effectuer afin d'ajuster l'import de prix du voyage aux variations:
    1. Types de changement appliqués au forfait.
    2. Prix du transport compris dans le voyage , inclus le coût du carburant.
    3. Des taux et taxes relatifs à certains services, comme taux d'aéroport, embarquement, désembarquement et autres similaires inclus dans les prix.
  2. La révision du prix se déterminera en prenant comme référence l'équivalent de la monnaie du pays de destination et les prix, taux et taxes aplicables à la date de l'édition de la brochure. En cas de circuit qui comprennent deux ou plusieurs pays, le taux de change utilisé comme référence est le dollar des Etats-Unis à la même date.
  3. Si la révision du prix est d'une augmentation supérieure au 15% du prix du voyage, l'agence devra immediatement informer le consommateur, qui pourra résilier le contrat.
  4. Si le Tour Operateur fait une réduction sur le prix d’un voyage, qui aétéembauchépar le client à un prix plus élevé, on pourra bénéficier de ce nouveau prix, si vous répondez aux exigences suivantes:
    1. Si les conditions générales du Tour-opérateur permettent ’effectuer une échange d’offre.
    2. Si les documents des passagers n'ont pas encore été publiés.
    3. Qu'il y ait des places disponibles pour cette nouvelles offres.

Tout cela sera toujours possible si les services de l´offre qui sont déjà sous-traités sont les mêmes que ceux de la nouvelle offre.

Le client doit payer une pénalité de 50€ par réservation pour l’échange d’offre.

* Chaque tour-opérateur a ses propres conditions de voyage.

11. Les driots des consommateurs dans la resolution des cas

  1. Selon les paragraphes précédentsDans les cas où le consommateur, soit résilier le contrat En los supuestos en que el consumidor, de acuerdo con los apartados anteriores, resuelva el contrato podrá optar entre:
    1. Être remboursés dans un mois toutes les sommes versées (moins les chats d'annulation, le cas échéant, préalablement
    2. Que chaque fois que l'agence peut involontairement, offert forfait de qualité équivalente ou supérieure. Si le forfait offert est de qualité supérieure, l'agence demandera la différence de prix, le cas échéant. Il peut également accepter pour un voyage de qualité inférieure, dans ce cas, l'organisme sera déduit la différence de prix.
  2. C'est dans les deux cas, le consommateur est en droit de réclamer l'indemnité pour annulation de voyage hypothèse visée au paragraphe 13 et selon leurs propres termes

12. Cesión de la reserva

  1. Le consommateur peut céder sa réservation à une personne qui remplit toutes les conditions requises dans le prospectus et le contrat pour l'emballage, à condition qu'ils ne l'ont pas déjà émis les billets.
  2. La cession doit être communiquée par tout moyen à l'agence et sera libre, si elle reçoit la communication avec un minimum de quinze jours à compter de la date de commencement du voyage. Si vous voulez faire par la suite, et l'agence peut l'accepter, peut exiger du consommateur de transférer prime ne doit pas dépasser 3% des coûts Voyage au reste des frais de gestion imposée par le voyagiste concerné

13. Derecho de desistimiento del consumidor

  1. Le consommateur a le droit de eliminer ou résilier le contrat Voyage à tout moment avant le départ. Toutefois, si le retrait est effectué dans les 15 jours avant le voyage, ils doivent payer une pénalité en fonction du temps restant jusqu'à la fin de celui-ci, il sera:
    1. 5% du prix du voyage si il ya une avance de plus de 10 et moins de 15 jours.
    2. 15% du prix du voyage si il ya une avance de 10 à 3 jours.
    3. 25% du prix du voyage, si elle se produit dans les 48 heures avant le départ. Conditions peuvent varier en fonction du tours Operador avec lequel il a été contracté leur voyage.
  2. Si le retrait a lieu pour cause de force majeure. Il fera appel pour les frais d'annulation et procera de réclamer eux aussi longtemps que ces raisons sont justifiées par une signature officielle. Le Tours Operador estime que la résolution d'une telle réclamation.
  3. Dans tous les cas , le consommateur doit payer les frais de gestion de l'agence le 50€ par passager et le TTOO 150 euros par réservation , qui sont obligatoires après 72 heures de la confirmation de la réservation , une partie des services optionnels embauché si elles ont un remboursement.
    (*) Toute réserve qui a un contrat d'assurance facultative, l'annulation ou l'assistance médicale, aura coûté 100% du service.
  4. l'agence est en connaissance de l'anulation par écrit le moment meme ou le consommateur a prit cette dessition.
  5. Une fois informé,du retrait, l'agence retourera au consommateur toutes les sommes qu'il a été payée dans le mois, la déduction de gestion et, le cas échéant, les frais d'annulation justifiée et sanctions.
    (**)si la reservation a été annulée pour des causes des forces mageures le reemboursemment se realisera inmedietement ou le Tours Operador communique la resolution, et traitées le remboursement à l'agence
  6. Si le paquet a été soumis à des conditions spéciales de recrutement économiques, tels que les avions de fret, les bateaux, les droits spéciaux ou similaires, frais de gestion, frais d'annulation et les pénalités seront indiqués explicitement que la brochure voyage. En général, une fois un billet d'avion émis physiquement, leurs frais d'annulation atteindre 100% de leur valeur. Les billets des tarifs spéciaux et des sièges sur des vols charter »ou« spécial »porte également les frais d'annulation qui atteignent 100% de leur valeur.
  7. Il est considéré comme retrait ou abandon du consommateur, si une fois, le consommateur embauche un voyage et décide de changer d´hôtel, jour de vol ou tout autre service de recrutement. Dans ces cas, le client doit payer les pénalités indiquées par le tour-opérateur * et une taxe 50€ par réservation. Cela sera possible si le changement des services requis sont disponibles et le tour-opérateur permet *.
    * Chaque tour-opérateur a ses propres conditions de voyage.

14. Annulation de voyage par le Tours Operador ou par la compagnie aérienne

  1. L'annulation de voyage pour une raison non imputable au consommateur, on lui donnéra le droit de resolusioner le contrat avec les droits prévus au paragraphe 10.
  2. Si l'annulation de voyage est communiquée dans les deux mois avant le départ, l'agence doit verser une indemnité pour les consommateurs sur le reste de la production, qui puorront d'être:
    1. 5% du prix du voyage si il ya une avance de plus de 15 jours et moins de 2 mois.
    2. 10% du prix du voyage si il ya un temps entre 15 et 3 jours.
    3. 25% du prix du voyage, si elle se produit dans les 48 heures avant le départ.
  3. Il n'y a point obligation d'indemniser dans les circonstances suivantes:
    1. Lorsque l'annulation est due au nombre d'inscrits est inférieur à celui prévu dans le prospectus ou d'un contrat pour le package. Dans ce cas, l'agence doit donner un avis écrit d'annulation au consommateur avant la date limite fixée dans le prospectus ou d'un contrat. A défaut, l'organisme doit en aviser l'annulation d'au moins dix jours avant la date de départ.
    2. Si l'annulation de voyage est causée pour des forces majeures. Il sont dus à un cas de force majeure au-delà des conséquences d' agence, inhabituelles et imprévisibles aurait été inévitable, en dépit d'avoir agi avec la diligence voulue.

15. L'abscence du jour de depart

  1. se sera un échec pour le consommateur s'il ne se presente le jour du voyaage et s'il ne communique pas son intention de ne pas entreprendre le voyage et non pas présentés en temps et lieu fixé pour le départ. Dans ce cas, il perdra complettement le remboursement des montants versés et restera tenus de payer ceux qui étaient en circulation.
  2. Toutefois, si le défaut de présentation a lieu pour cause de force majeure, le consommateur aura le droit à un remboursement des sommes versées, seulement il y aura une déduction pour les frais de gestion et frais d'annulation.

Les causes suivantes peuvent être considerer comme étant force majeures, la mort , accident ou maladie grave du consommateur ou de toute personne avec qui il vit ou tout autre événement analogue à empêcher la participation au voyage et à informer l'organisme qui devrait être déclaré avant de sortie.

C ) Droits et obligations des parties après le début du voyage

16. L'exécution défectueuse ou l'échec de la presentation des services

  1. Lorsque les consommateurs approuve certaine choses défectueuses au moment du voyage ou une manque de service ou d'approvisionnement d'un contrat de service, il doit, au même endroit et dès que l'organisateur ou le détaillant et, le cas échéant, le prestataire de services concernés. La communication doit être effectuée par écrit ou autrement dans le dossier. Après la réception de la communication, le détaillant ou l'organisateur travaillera sans relâche à trouver des solutions appropriées.
  2. Si vous faites cette réclamaation a temps et selon les modalités précises, le document attestant que la libération de lui fournir d'autres preuves de l'existence du défaut, à moins que l'organisateur, le détaillant ou le prestataire de services ont mis en place des consommateurs dans la présence du défaut n'a pas été Il ne répond pas aux caractéristiques énoncées, et ont donc enregistré.
  3. Si le consommateur ne communique pas a temps et la manière spécifiée il doit prouver des défauts tirés en conformité avec les critères généraux et mettra à l'essai son propre compte les dommages causés ou aggravés par un manque de communication.

17. Incapacité à exécuter une partie substantielle des services de la par l'organisateur en question.

  1. L'agence prend des solutions appropriées pour la poursuite du voyage, si elle échoue ou s'avère que vous pouvez fournir une partie importante des services fournis en vertu du contrat. Une partie importante des services fournis pour ceux dont l'absence de mise en œuvre empêche le développement normal du Voyage et causer déraisonnable de s'attendre à la consommation moyenne d'un tel voyage qui se poursuivra dans ces circonstances.
  2. L'agencee ne demandera rien de suplementaire pour les resolutions qui facilitera la continuation du voyage.
  3. si le consommateur accepte la resolution proposée par l'agence , il n'aura acces a aucun indemnisation pour ces modifications, il continuera le voyage avec la solution de l'organisateur du voyage.
  4. Si les resolutions adoptées par les organisateurs sont invalides, et le consommateur l'accepte pas pour des raisons valables dans ce cas l'agence:
    1. Propportionera des moyens de ptransports qui equivaut avec le contract actuel du voyage pour pouvoir retourner dans le lieu de depard, si le contract etait de typee aller et retour.
    2. On lui reemboursera la somme deposée avec une deduction des frais de tous les services qu'on lui a offert durant le voyage...
    3. Abonarle la indemnización que en su caso proceda.

18. Recommandation du consommateur durant le voyage

  1. Le consommateur a le droit d'annuler le contrat du forfait une fois le voyage commencé, mais ne pourra reclamer la dévolution des quantités livrées et continuera obligé a abonner celles qui soient en attente de paiement..
  2. Si le retrait est dû a un accident ou une maladie du consommateur qui l'empêche de continuer le voyage, l'agence est obligée de fournir l'assistence nécessaire e, dans ce cas, à payer la différence entre les services offerts et livrés, deduction faite des frais d'annulation qui s'appliquent justifiée.
  3. Si le retrait est dû a un accident ou une maladie du consommateur qui l'empêche de continuer le voyage, l'agence est obligée de fournir l'assistence nécessaire e, dans ce cas, à payer la différence entre les services offerts et livrés, deduction faite des frais d'annulation qui s'appliquent justifiée.En ambos casos, todos los gastos suplementarios ocasionados por el desistimiento, y en particular los de repatriación o traslado al lugar de origen, son a cargo del consumidor.

19. Obligation de collaboration du consommateur au développement normal du voyage.

  1. Le consommateur devra se conformer aux indications que facilitent l'agence pour une exécution adécuate du voyage, ainsi qu'aux règlements qui sont d'application générale aux utilisateurs des services compris dasn le forfait.
  2. La violation grave de ces fonctions permet à l'agence de résilier le contrat du paquet. Dans ce cas, si le contrat comprend le voyage aller-retour, l'agence va fournir au consommateur un moyen de transport équivalent à Voyage recruté pour retourner à l'aire de départ ou de toute autre que les deux ont convenu. L'agence aura également droit à une indemnisation appropriée pour les dommages causés au comportement des consommateurs.

D) Responsabilité pour violation ou exécution défectueuse

20. Répartition des responsabilités

  1. L'agence de l'organisation et l'agence responsable pour le consommateur au détail pour la bonne exécution de l'ensemble du marché conformément aux obligations qui leur sont alloués par leur domaine respectif de la gestion de l'emballage.
  2. L'agence de l'organisation et l'agence a répondu au détaillant des consommateurs eux-mêmes en cours d'exécution si les avantages inclus dans le paquet que si elles s'acquittent de leurs auxiliaires et autres prestataires de services.
  3. L'agence organisatrice, et qui devrait être le package, est responsable des dommages causés aux consommateurs par la non-exécution ou d'exécution défectueuse des services couverts par le forfait, ainsi que les dommages-intérêts qui proviennent de la violation de toute autre exigence appropriée à leur domaine de la gestion conformément à la législation applicable.
  4. Le commerce de détail organisme, comme la vente ou la mise en vente du paquet proposé par l'agence de l'organisation, responsable des dommages causés aux consommateurs par les erreurs commises par l'information sur le paquet, pour avoir omis de fournir des informations qui devraient , pour ne pas avoir donné les documents nécessaires à la bonne heure, et, en général, pour avoir enfreint de toute autre obligation qui correspond à votre niveau de gestion conformément à la législation applicable.
  5. Lorsque le contrat assistent conjointement aux différents organisateurs / détaillants, quelle que soit leur classe et les relations qui existent entre eux, les organisateurs de la responsabilité entre ou parmi les détaillants est conjointe.

21. Causes d'exonération de responsabilité

La responsabilité des organisateurs et des détaillants s'arrêtera lorsque intervient l'une des circonstances suivantes:

  1. Que les défectuosités observées dans l'exécution du contrat sont imputables au consommateur.
  2. Que ces défauts sont dus à un tiers de la fourniture des prestations prévues par le contrat et sont imprévisibles ou inévitables.
  3. Que les défauts du fait allusion sont des raisons de force majeure, ce qui signifie de telles circonstances au-delà de la partie concernée des conséquences, inhabituelles et imprévisibles aurait été inévitable, en dépit d'avoir agi avec la diligence voulue.
  4. Que les défectuosités sont la cause d'un événement que le détaillant ou, le cas échéant, l'organisateur, malgré toute la diligence nécessaire ne pouvait ni prévoir ni prévenir.

22. Droits des consommateurs afin d'atténuer les dommages

Dans tous les cas, le consommateur est obligé de prendre des mesures appropriées et raisonnables pour tenter de réduire les dommages résultant de l'inexécution ou mauvaise exécution du contrat ou pour éviter que ceux-ci s'agravent. Les dommages résultant de la non-adoption de telles mesures doivent être supportés par le consommateur.

23. Droit d'assistance de l'agence

  1. L'agence organisatrice et l'agence de vente, tout en étant exonéré de responsabilité,continueront de fournir l'assistance nécessaire à un consommateur en difficulté.
  2. Il n'y aura aucune obligation de diligence en vertu de l'alinéa précédent lorsque les défauts de produits au cours de l'exécution du contrat sont imputables exclusivement à une conduite intentionnelle ou par négligence du consommateur.. or.

24. Limites de responsabilité des conventions internationales

Lorsque le rendement de l'ensemble des contrats sont régis par des accords internationaux, la réparation des dommages corporaux et non corporaux résulte de l'incapacité ou la mauvaise exécution d'eux-mêmes sera sujet aux limitations qu'ils etablissent.

25. Limitation de responsabilité pour blessures non corporelles

  1. Lorsque les prestations du forfait ne sont pas régies par les conventions internationales:
    1. Les compensations pour les dommages non-corporaux resteront limitées par tous les concepts au double prix, y compris les dommages moraux non pécuniaires découlant de blessures corporelles et des remboursements à faire.
    2. la compensation de l'agence organisatrice des dommages résultant de bagages perdus ou endommagés est limité à 350 euros.
  2. Les prescriptions ne s'appliqueront pas en vertu des deux paragraphes précédents, si l'agence ou les prestataires de services ont causé le dommage intentionnellement ou par négligence ont agit en sachant que en résulterait probablement.

26. Information sur les dispositions pour les passeports, visas et vaccinations

  1. Tous les utilisateurs, sans exception (y compris les enfants) doivent apporter leurs documents personnels dans l'ordre et la famille pour un passeport ou carte d'identité en vertu des lois du pays ou des pays qu'ils visitent.Ils auront à payer eux-mêmes le nécessaire du voyage soit pour obtenir des visas, passeports, certificats de vaccination, etc.
  2. En cas de rejet pour un visa par quelque soit une Autorité de subvention de visa, pour des causes particulières, ou l'entrée dans le pays est refusée en raison d'absence des exigences imposées, ou par défaut de la documentation requise, ou ne pas être porteur de celle-ci, l'agence décline toute responsabilité pour actes de cette nature,les dépenses sont engagées par le consommateur., s'appliquent dans ces circonstances, les conditions et les normes établies pour le cas de retrait volontaire des services.
  3. Il rappelle aussi à tous les clients, surtout ceux qui ont une nationalité autre que l'espagnol, pour être sûr, avant de commencer le voyage, après avoir satisfait à toutes les normes et exigences applicables en matière de visas afin d'entrer sans problèmes dans tous les pays à visiter. Enfants de moins de 18 ans doivent effectuer un permis signé par leurs parents ou tuteurs, en prévision que le même peut être demandée par toute autorité.

27. Responsabilité pour les services non inclus dans le forfait

  1. Les règles de responsabilité contractuelle du colis ne sont pas applicables aux prestations telles que la réalisation des visites, assister à des événements sportifs ou culturels, visites d'expositions ou de musées, ou similaires, qui ne sont pas inclus dans le prix global de l'emballage et que le consommateur comme un contrat d'option de celui-ci, ou en cours. Dans ces cas, l'organisme devra informer au consommateur le caractère facultatif du service et qui ne fait pas partie du package.
  2. Si l'organisme intervientt dans l'obtention de ces services, alors elle répondra étant d'accord aux règles spécifiques en fonction du contrat que vous faites.

E) Reclamaciones y acciones derivadas del contrato

28. Ley aplicable

ce contrat de voyage est soumis au forfait convenu par les parties comme prévu dans ces conditions générales de la réglementation régionale en vigueur dans le lieu du contrat et, à défaut, par les dispositions de la Loi 21/1995 du 6 Juillet sur les vacances à forfait.

29. Réclamation a l'agence

  1. sans la perjudiction l'égale de votre action en justice, le consommateur peut présenter des observations écrites des plaintes concernant l'inexécution ou mauvaise exécution du contrat de vente auprès de l'agence dans les 30 jours, à compter de celui où ils doivent éffectuer le voyage .
  2. dans un delait de 30 jours,l'agence organisatrice ou le Tour Operador,en fonctionn de leurs tâches danss le domaine de la gestion des perspectives droivent déposer une plainte écrite justement dans la date précise.
  3. Dans cette situation le consommateur ou l'agence de voyage on le doit de demander la médition des autorités ou des organismes capables de trouver des règlements satisfaisantes pour les deux parties en question.
  4. Si l'agence est incapable de resoudre le conflit, dans ce cas, le consommateur peut présenter un arbitrage de consommation, dans le cas ou, l'agence a afirmé avoir deja adhéré au système d'arbitrage des consommateurs tout en fesant valoir devant le tribinaux.

30. Arbitraje de consumo

  1. Dans le cas ou l'agence a afirmé avoir déja adhéré au système d'arbitrage de consommateurs, alors,, le consommateur peut adresser une plainte a la commition d'arbritrage de consommation de la juridiction autonome ayant a la place du marché dans les 3 mois, a compter du jour qui devrait terminer le voyage.
  2. Ils ne peuvent être l'objet de l'arbitrage de consommation, dans les réclamations dans laqquelle ou il y a certain cas d'intoxication, lésion ou plaie, la mort ou des signes en rélation avec la criminalité.
  3. Sauf l'indications contraire qui aurait été fixé dans les offres publiques de soumission au systèmme d'arbritrage dess consommateurs,dans ce cas l'arbitrage sera le droit et la procédure d'arbitrage est régie par les dispositions du décret royal 636/1993, du 3 mai. Être limitée aux demandes d'un montant inférieur à 1000 euros par personne et un total maximum de 5.000 € par sinistre.
  4. la sentence rendue par le tribunnal designé par le conseil d'arbitrage de consommmation charger de régler la plainte sera définitive y seraa appliquer pour les deux parties en question.

31. Les actions judiciales ou poursuites

  1. Si la contradiction n'est pas soumis à l'arbitrage de la consommations, le consommateur peut réaliser des demandes des procédures judiciaires par devant les tribunaux du lieu du contrat.
  2. Seul le consommateur pourra être attrait par devant le tribunal du lieu du contrat.
  3. les actions en justice résultant du contrat va être prescrire pour une periode de deux ans, à compter du jour ou le voyage devait se terminer.